Le streaming est-il légal ?

le streaming et la loi

Ce qu’il y a de bien avec Internet, c’est le téléchargement. Mater des films gratos écouter de la musique, découvrir des nouveaux artistes, se plonger dans le vieux cinéma ou même regarder des nanards Qu’elle soit légale ou pas, l’offre est vaste et la frontière floue en matière de visionnage en ligne.

Comme-vous, je m’interroge- Puis-je regarder un film en streaming de façon légale ? Tentative de réponse d’un non-juriste. Nous le verrons la loi n’est pas toujours claire..

C’est quoi le streaming ?

Le streaming est un provient du mot anglais « stream »  (qui signifie « flux ») sur lequel on a posé un gérondif. C’est une technique très répandue sur Internet qui permet la diffusion en continue de la vidéo à mesure qu’elle se charge. Cela permet donc de regarder des films sans trop de problèmes pourvu que l’on dispose d’une bonne connexion.

Mais que se passe t-il lorsque l’on cherche à regarder un film en ligne assujetti à des droits d’auteurs ? Peux-t-on le regarder sans crainte ? As t-on le droit de partager un film en streaming sur les réseaux sociaux sans risque ?

Alors.. le streaming est-il légal ?

1 / Diffuseur = coupable

Soyons clair, celui qui diffuse du contenu illégalement se met en porte à faux par rapport à l’auteur et à ses ayants droits (artiste, maison de production…) – même si le diffuseur a acheté l’œuvre.

Exemple : si je diffuse le roi lion que j’ai acheté en DVD sur ce site. je peux me faire bousculé par les ayants droits – Disney, Simba et même Blanche neige.

==>L’hébergeur (OVH, YouTube…) n’est pénalement responsable que dans la mesure ou ce dernier est averti de l’illégalité du contenu qu’il diffuse (et qu’il le diffuse quand même)

Exemple :  si je diffuse le roi lion et que je préviens Youtube que ce contenu est diffusé illégalement sur sa plate-forme et que Youtube ne supprime pas la vidéo, alors  Youtube sera responsable de n’avoir pas agit. Il deviendra complice et nous risquerons tout les deux une belle amende et jusqu’à trois ans de prison

Prison Break - streaming

2 / Le Spectateur est non coupable, enfin presque…

Selon l’article 121-7 du Code pénal : Le spectateur n’est pas coupable s’il regarde des vidéos en ligne, mais on peux l’accuser de recel.

En effet, lorsqu’il y a acte de streaming, la vidéo, musique etc.. est temporairement stockée sur votre disque dur.. donc vous bénéficiez de la vidéo illégalement de façon temporaire.

Une chose est sure, si vous regardez une vidéo en ligne qui est, à votre connaissance protégée par des droits d’auteurs, on peut vous accuser d’être complice.

Autres liens sur le sujet :
http://www.journaldunet.com/ebusiness/expert/27623/le-streaming–legal-ou-illegal.shtml
http://etatdefait.wordpress.com/2012/04/07/mashup-les-copyrights-sont-une-arnaque/
http://www.streamees.com/documentaires/regarder-rip-a-remix-manifesto-gratuitement

2 Comments

  1. merci Phil ! A votre service !

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